Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASEP-TIR
Numéro de dépôt :
1665306
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
19/05/1997
Présentation de la marque ASEP-TIR
Déposée le 19 mai 1987 par monsieur DEOUX Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « ASEP-TIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ASEP-TIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665306.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEP-TIR est expirée depuis le 19 mai 1997.
DEOUX Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45